SAUGSTRUKTUR
Brevet européen · EP2700830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2700830
- Numéro de demande
- EP13765275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2013
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 47/00 (2006.01)A47G 29/087 (2006.01)
- Priorité
- CN 201220285179 U 15.06.2012CN 201310044753 04.02.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2013/072120 04.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/185493 19.12.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 6 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 5 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Decai
Guangdong 529020, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.