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Brevet européen · EP2700853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2700853
- Numéro de demande
- EP12773969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 41/06 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F16K 11/18 (2006.01)F16K 1/00 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 27/00 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)F25B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011094417 20.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/002284 02.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/144137 26.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
HIROTA, Hisatoshi
Hachioji-shi Tokyo 193-0942, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.