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Brevet européen · EP2700928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700928
Numéro de demande
EP13180970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2013
Publié
26 févr. 2014
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
H04R 19/00 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
G01L 21/22 (2006.01)
Priorité
US 201213592570 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 17 juin 2020

    Titulaire

    Titulaire
    ams International AG, Rietstrasse 4, 8640 Rapperswil → ams International AG, Eichwiesstrasse 18b, 8645 Jona

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

ams International AG

Eichwiesstrasse 18b, 8645 Jona

Inventeur

Steeneken, Peter Gerard

8640 Rapperswil

Wunnicke, Olaf

8640 Rapperswil

Besling, Willem Frederik Adrianus

8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.