Dispositif d'embrayage pour mécanisme horloger
Brevet européen · EP2701014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701014
- Numéro de demande
- EP13181020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2013
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 11/00 (2006.01)G04B 27/06 (2006.01)G04B 19/25 (2006.01)
- Priorité
- EP 12181256 21.08.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
Villaret, Pierre
74350 VILLY LE PELLOUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.