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Brevet européen · EP2701121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701121
Numéro de demande
EP12816425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2012
Publié
26 févr. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2006.01)
G01N 21/956 (2006.01)
G06T 1/00 (2006.01)
G06T 7/60 (2006.01)
F27B 9/28 (2006.01)
C21D 9/56 (2006.01)
F27B 9/40 (2006.01)
F27D 19/00 (2006.01)
F27D 21/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/067364 06.07.2012
Publication PCT
WO2014/006749 09.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

NAKAGAWA, Hiroo

Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

HADA, Toshikazu

Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

HIDA, Mitsuhiro

Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.