LEITPASTE
Brevet européen · EP2701160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701160
- Numéro de demande
- EP12774898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/22 (2006.01)C03C 8/18 (2006.01)H01L 31/0224 (2006.01)C03C 8/02 (2006.01)C03C 3/12 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011094666 21.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059391 05.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/144335 26.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Hiroshi
Ome-shi Tokyo 198-0025, JP
SHINDO, Naoto
Ome-shi Tokyo 198-0025, JP
KANASAKU, Tadashi
Ome-shi Tokyo 198-0025, JP
MASUDA, Shoko
Ome-shi Tokyo 198-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.