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Brevet européen · EP2701492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701492
Numéro de demande
EP12718850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
7 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/017 (2006.01)
A01K 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201113095983 28.04.2011
US 201213454913 24.04.2012
US 201213454490 24.04.2012
US 201213454670 24.04.2012
US 201213454833 24.04.2012
US 201213454716 24.04.2012
US 201213454876 24.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/035079 26.04.2012
Publication PCT
WO2012/149079 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Technologies Holdings Corp.

3737 Willowick Road, Houston TX 77019, US

Inventeur

HOFMAN, Henk

NL-8531 PC Lemmer, NL

VAN DER SLUIS, Peter, Willem

NL-8271 PP Ijsselmuiden, NL

GROENSMA, Ype

NL-8441 CA Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.