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Brevet européen · EP2701493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701493
Numéro de demande
EP12719209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/017 (2006.01)
G06T 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201113095994 28.04.2011
US 201213448913 17.04.2012
US 201213448799 17.04.2012
US 201213448840 17.04.2012
US 201213448873 17.04.2012
US 201213448751 17.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/035077 26.04.2012
Publication PCT
WO2012/149077 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Technologies Holdings Corp.

3737 Willowick Road, Houston TX 77019, US

Inventeur

HOFMAN, Henk

NL-8531 PC Lemmer, NL

DE RUIJTER, Cor

NL-7951 KS Staphorst, NL

KOEKOCK, Menno

NL-8252 JK Dronten, NL

VAN DER SLUIS, Peter, Willem

NL-8271 PP Ijsselmuiden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.