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Brevet européen · EP2701495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701495
Numéro de demande
EP12719835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
17 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
20 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/017 (2006.01)
Priorité
US 201113095994 28.04.2011
Demande PCT
PCT/US2012/033894 17.04.2012
Publication PCT
WO2012/148732 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Technologies Holdings Corp.

3737 Willowick Road, Houston, TX 77019, US

Inventeur

HOFMAN, Henk

NL-8531 PC Lemmer, NL

VAN DER SLUIS, Peter, Willem

NL-8271 PP Ijsselmuiden, NL

GROENSMA, Ype

NL-8441 CA Heerenveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.