TRAGBARES ORGANTRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP2701501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701501
- Numéro de demande
- EP12715296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)B62B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201113097809 29.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/033254 12.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/148690 01.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 6 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.10.2015
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Barrington Hills, Illinois 60010, US
Chicago, Illinois 60640, US
Chicago, Illinois 60657, US
Waukegan, Illinois 60087, US
Chicago, Illinois 60647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.