TEMPERATURTOLERANTE SCHOKOLADE

Brevet européen · EP2701530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701530
Numéro de demande
EP12719039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
16 janv. 2019
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 1/32 (2006.01)
Priorité
GB 201106989 27.04.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050908 25.04.2012
Publication PCT
WO2012/146921 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

DE LA HARPE, Shane Michael

Dunedin 9016, NZ

DICKERSON, Stuart Thomas

Dunedin 9016, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.