VON TABAK ABGELEITETE KOMPONENTEN UND MATERIALIEN
Brevet européen · EP2701540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701540
- Numéro de demande
- EP12719203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24B 15/24 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)A24B 13/00 (2006.01)C07C 35/02 (2006.01)C07C 35/36 (2006.01)C07C 35/21 (2006.01)C07H 3/04 (2006.01)C07H 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201113095277 27.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/034961 25.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/148996 01.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Winston-Salem North Carolina 27104, US
Lexington North Carolina 27295, US
Winston-Salem North Carolina 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.