ZAHNBÜRSTE MIT ROTIERBAREM BORSTENTRÄGER
Brevet européen · EP2701547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701547
- Numéro de demande
- EP12735773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 3 juin 2015
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)A46B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011018879 28.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001764 25.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/146373 01.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 27.06.2015
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Inventeur
BUTZ, Jürgen
79677 Schönau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.