TISCH

Brevet européen · EP2701550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701550
Numéro de demande
EP12776552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 3/08 (2006.01)
A47B 7/02 (2006.01)
A47B 3/091 (2006.01)
A47B 13/08 (2006.01)
Priorité
US 201161478879 P 25.04.2011
US 201161478786 P 25.04.2011
US 201161531081 P 05.09.2011
US 201161543277 P 04.10.2011
US 201213455066 24.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/035061 25.04.2012
Publication PCT
WO2012/149065 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

PEERY, Wendell

Kaysville UT 84037, US

WINTER, David, C.

Layton UT 84040, US

JOHNSON, Mitch

South Weber UT 84405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.