MODULARE SCHULTERGELENKPROTHESE

Brevet européen · EP2701635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701635
Numéro de demande
EP12719838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
29 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201161479622 P 27.04.2011
US 201213447627 16.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/034093 18.04.2012
Publication PCT
WO2012/148758 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 9 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

  7. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

WINSLOW, Nathan, A.

Warsaw, Indiana 46582, US

KEHRES, Clinton, E.

Warsaw, Indiana 46580, US

JOSEPH, Benjamin, I.

Ft. Wayne, Indiana 46835, US

ISCH, Bryce, A.

Bluffton, Indiana 46714, US

WARREN, Russell

Greenwich, 06830, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.