ELEKTROPORATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2701791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701791
- Numéro de demande
- EP12729202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/30 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20110374 29.04.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052159 30.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/147072 01.11.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
RONCHETTI, Mattia
41012 Carpi, IT
CADOSSI, Ruggero
41012 Carpi, IT
MARAZZI, Donata
41012 Carpi, IT
BERTACCHINI, Claudio
41012 Carpi, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.