ELEKTROPORATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2701791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2701791
Numéro de demande
EP12729202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
17 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/30 (2006.01)
Priorité
IT TO20110374 29.04.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052159 30.04.2012
Publication PCT
WO2012/147072 01.11.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

RONCHETTI, Mattia

41012 Carpi, IT

CADOSSI, Ruggero

41012 Carpi, IT

MARAZZI, Donata

41012 Carpi, IT

BERTACCHINI, Claudio

41012 Carpi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.