SCHWEBESYSTEM FÜR EINEN ZUG
Brevet européen · EP2701960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701960
- Numéro de demande
- EP12719092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B61F 5/52 (2006.01)B60V 1/04 (2006.01)B61F 99/00 (2006.01)B60V 3/04 (2006.01)B61B 13/08 (2006.01)B60V 1/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2006269 21.02.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/000015 21.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/115506 30.08.2012
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
HIJLKEMA, Bernardus, Ludgerus, Lubertus
NL-8916 BG Leeuwarden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.