VERSCHLUSS MIT ADAPTER
Brevet européen · EP2701982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701982
- Numéro de demande
- EP12707551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011017509 26.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053625 02.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/146423 01.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.