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Brevet européen · EP2701996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2701996
- Numéro de demande
- EP12717668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 15/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 11164321 29.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/057509 25.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/146593 01.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
KLIEFOTH, Rüdiger
30925 Ronnenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.