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Brevet européen · EP2702097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702097
Numéro de demande
EP12721167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08K 3/26 (2006.01)
Priorité
EP 11003478 28.04.2011
EP 11009970 19.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/001783 26.04.2012
Publication PCT
WO2012/146375 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Schaefer Kalk GmbH & Co. KG

Louise-Seher-Strasse 6, 65582 Diez, DE

Inventeur

MOHD YUSOF MD. ISA, Yusof

Kedah, MY

NOVER, Christoph

47495 Rheinberg, DE

KEE, Eu Leong

47630 Selangor, MY

CHONG, Kok Loong

48000 Selangor, MY

STÖVER, Hein-Dieter

65558 Heistenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.