FEUERHEMMENDES POLYSTYROL

Brevet européen · EP2702119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702119
Numéro de demande
EP12716045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
28 oct. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 21/00 (2006.01)
B32B 5/30 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
Priorité
EP 11164093 28.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057448 24.04.2012
Publication PCT
WO2012/146577 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Inventeur

RAUNIYAR, Govind

NL-4706 HP Roosendaal, NL

VAN LIEMT, Willem

NL-4851 EP Ulvenhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.