PORTE D'ECLUSE

Brevet européen · EP2702208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702208
Numéro de demande
EP12723624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1153565 26.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057513 25.04.2012
Publication PCT
WO2012/146595 01.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

CARDIS, Michel

F-38000 Grenoble, FR

MICHEL, Alain

F-38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.