GEMÜSEFACHSCHUBLADEN MIT ROLLEN UND RAMPE

Brevet européen · EP2702337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702337
Numéro de demande
EP12717952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
5 oct. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 25/02 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
US 201113097621 29.04.2011
Demande PCT
PCT/US2012/033025 11.04.2012
Publication PCT
WO2012/148674 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Electrolux Home Products, Inc.

10200 David Taylor Drive, Charlotte, NC 28262, US

Inventeur

RACKLEY, Timothy, Bryan

Easley, SC 29642, US

COLLINS, Bryan, A.

Anderson, SC 29626, US

KELLY, Paul, H.

Anderson, SC 29621, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.