DISPOSITIF DE DETECTION ELECTRONIQUE MODULAIRE

Brevet européen · EP2702362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702362
Numéro de demande
EP12713767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
14 févr. 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/00 (2006.01)
H01H 36/00 (2006.01)
Priorité
FR 1153555 26.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/056929 16.04.2012
Publication PCT
WO2012/146503 01.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Airbus Group SAS

2 Rond Point Émile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

MOREAU, Katell

75015 Paris, FR

DANTIN, Benoit

93800 Epinay Sur Seine, FR

CHEVASSUS, Nicolas

92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.