CIRCUIT INTÉGRÉ DE MESURE CAPACITIVE A PONT FLOTTANT
Brevet européen · EP2702363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2702363
- Numéro de demande
- EP12734961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/24 (2006.01)G01R 27/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1155288 16.06.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/051290 08.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/172241 20.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 13 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Nanotec Solution, 237 Chemin Puech du Teil, 30900 Nîmes, France → QuickStep Technologies LLC, Corporation Trust Center, 1209, Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.02.2016
- 17 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.03.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BLONDIN, Christophe
F-30900 Nîmes, FR
NEEL, Christian
F-30900 Nîmes, FR
ROZIERE, Didier
F-30900 Nîmes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.