WELLENLEITER FÜR BELEUCHTUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP2702438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702438
Numéro de demande
EP12720570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 6/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201161480216 P 28.04.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/000617 28.03.2012
Publication PCT
WO2012/146960 01.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 nov. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  3. 3 nov. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    23.10.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  4. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

L.E.S.S. SA

L.E.S.S. LTD

Av. de Longemalle 13, 1020 Renens

Inventeur

Tissot, Yann

1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.