FIBRE OPTIQUE MONOMODE À TRIPLE GAINE

Brevet européen · EP2702649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2702649
Numéro de demande
EP12722465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
20 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/067 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 6/036 (2006.01)
Priorité
FR 1153550 26.04.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050897 24.04.2012
Publication PCT
WO2012/146866 01.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

Campus Gérard-Mégie 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université de Limoges

33 rue François Mitterrand B.P. 23204, 87032 Limoges, FR

Inventeur

ROY, Philippe

F-87100 Limoges, FR

SCHUSTER, Kay

07743 Jena, DE

GRIMM, Stephan

07743 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.