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Brevet européen · EP2702755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2702755
- Numéro de demande
- EP12718020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 1/04 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)H04N 1/203 (2006.01)
- Priorité
- US 201113094200 26.04.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/034607 23.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/148831 01.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
WESTCOTT, Robert M.
Rochester, NY 14650-2201, US
SANGREGORY, Jude Anthony
Rochester, NY 14650-2201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.