Spritzpistole
Brevet européen · EP2703089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703089
- Numéro de demande
- EP13182003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2013
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/30 (2006.01)B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012192467 31.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
Kosaka, Shozo
Kanagawa, 223-8501, JP
Kaneko, Masaru
Kanagawa, 223-8501, JP
Morita, Nobuyoshi
Kanagawa, 223-8501, JP
Hata, Takayuki
Kanagawa, 223-8501, JP
Morohoshi, Atsushi
Kanagawa, 223-8501, JP
Sawata, Nobuhiro
Kanagawa, 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.