Klinkenverschluss mit einstellbarem Verschlusslager
Brevet européen · EP2703249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703249
- Numéro de demande
- EP12182767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B61L 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 20 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 27 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich → Siemens Mobility AG, Hammerweg 1, 8304 Wallisellen
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
- 26 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.