Fahrradgriff

Brevet européen · EP2703275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2703275
Numéro de demande
EP13177936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2013
Publié
5 mars 2014
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
B62K 23/02 (2006.01)
B62M 6/45 (2010.01)
Priorité
DE 202012008121 U 27.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

Arnold, Franc

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.