STOFF UND TEXTILPRODUKT DAMIT
Brevet européen · EP2703557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703557
- Numéro de demande
- EP12776037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/277 (2006.01)C08F 220/22 (2006.01)C08F 220/28 (2006.01)D06M 101/32 (2006.01)C08F 220/24 (2006.01)D06M 13/46 (2006.01)D06M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011097358 25.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/060451 18.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/147582 01.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
YASUMITSU, Ryo
Osaka-shi, Osaka 541-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.