Abdichtsystem für einen ringförmigen Raum
Brevet européen · EP2703705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703705
- Numéro de demande
- EP12182375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 5/14 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)F16L 5/10 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
Beele, Johannes Alfred
7122 NZ Aalten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.