Abdichtsystem für einen ringförmigen Raum

Brevet européen · EP2703705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2703705
Numéro de demande
EP12182375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/10 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

Beele, Johannes Alfred

7122 NZ Aalten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.