Vormischbrenner
Brevet européen · EP2703721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2703721
- Numéro de demande
- EP12182600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.