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Brevet européen · EP2703991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2703991
Numéro de demande
EP13180528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2013
Publié
5 mars 2014
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201261696720 P 04.09.2012
US 201213688654 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

Quinn, Robert F.

Campbell, CA 95008, US

Cohen, Earl T.

Oakland, CA 94618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.