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Brevet européen · EP2704000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704000
Numéro de demande
EP13181798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2013
Publié
5 mars 2014
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 3/147 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G09G 5/02 (2006.01)
Priorité
IN 2487MU2012 27.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 27 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 12 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.09.2023

  5. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 17 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  7. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

Devkar, Sujit

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Chandel, Priyanka

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Raza, Ramiz

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Doke, Pankaj

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Kimbahune, Sanjay

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Lobo, Sylvan

Thane (W) 400601 Maharasgtra, IN

Sunka, Praveen

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Gore, Kushal

Thane (W) 400601 Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.