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Brevet européen · EP2704025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704025
Numéro de demande
EP12776411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
5 mars 2014
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
JP 2011102524 28.04.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/061410 27.04.2012
Publication PCT
WO2012/147936 01.11.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

MASUKO Soh

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.