BATTERIEEINHEIT
Brevet européen · EP2704231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2704231
- Numéro de demande
- EP12776977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2012
- Publié
- 5 mars 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)H01R 12/57 (2011.01)H01M 2/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011099660 27.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/050208 06.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/147375 01.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Masatoshi
Osaka 567-8567, JP
TANII, Keiichi
Osaka 567-8567, JP
TAKEUCHI, Kyohei
Osaka 567-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.