CHROMOPHORE MIT PERFLUORALKYLSUBSTITUENTEN

Brevet européen · EP2704683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704683
Numéro de demande
EP12716436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
18 oct. 2017
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/00 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C07F 15/04 (2006.01)
C09D 11/00 (2014.01)
Priorité
US 201161483067 P 06.05.2011
EP 11165036 06.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057522 25.04.2012
Publication PCT
WO2012/152584 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.