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Brevet européen · EP2704761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704761
Numéro de demande
EP11719773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
12 mars 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/002384 05.05.2011
Publication PCT
WO2012/149946 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

PETERS, Hans-Erhard

10437 Berlin, DE

MÜLLER, Jörg

10439 Berlin, DE

GRAICHEN, Kurt

13189 Berlin, DE

NÜSSER, Peter

14532 Kleinmachnow, DE

GÖLLNER, Manfred

13086 Berlin, DE

ARNDT, Andreas, Dr.

12555 Berlin, DE

CHOUB, Leonid

10585 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.