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Brevet européen · EP2704765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704765
Numéro de demande
EP12779656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US 201161481240 P 01.05.2011
US 201161559821 P 15.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/036024 01.05.2012
Publication PCT
WO2012/151222 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716, US

Inventeur

ROGIER, Stephen, J.

Palm Harbor FL 34685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.