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Brevet européen · EP2704850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2704850
- Numéro de demande
- EP12719595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/30 (2006.01)B05B 7/02 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/06 (2006.01)B05B 7/08 (2006.01)B05B 15/06 (2006.01)//B05B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011100806 06.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001914 04.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/152414 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
KRAYER, Elmar
88045 Langenargen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.