SCHALTBARE AUTOMOBILVERGLASUNG

Brevet européen · EP2704903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2704903
Numéro de demande
EP12721138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
13 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
Priorité
US 201161483237 P 06.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/036759 07.05.2012
Publication PCT
WO2012/154663 15.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Pittsburgh Glass Works, LLC

323 North Shore Drive 6th Floor, Pittsburgh, PA 15212, US

Inventeur

BARTRUG, Bruce, A.

Lower Burrell PA 15068, US

DISHART, Peter, T.

Wexford PA 15090, US

PARSONS, Steven, M.

Jeannette PA 15644, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.