VERSCHLUSS
Brevet européen · EP2704962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2704962
- Numéro de demande
- EP12718366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 51/30 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)
- Priorité
- IT PR20110035 06.05.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/051492 28.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/153206 15.11.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bormioli Pharma S.r.l., Corso Magenta 84, 20123 Milano, Italie → BORMIOLI PHARMA S.p.A., Corso Magenta 84, 20123 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 1 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Bormioli Rocco S.p.A., Via Martiri della Libertà, 1, 43036 Fidenza (Parma), Italie → Bormioli Pharma S.r.l., Corso Magenta 84, 20123 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 01.06.2018
- 16 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 16.12.2016
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
I-43017 San Secondo Parmense (Parma), IT
I-43121 Parma, IT
I-43044 Ozzano Taro (Parma), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.