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Brevet européen · EP2705144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705144
Numéro de demande
EP11720345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 mai 2011
Publié
12 mars 2014
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 9/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2011/050307 04.05.2011
Publication PCT
WO2012/150858 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Micreos Human Health B.V., Nieuwe Kanaal 7 p, 6709 PA Wageningen, Pays-Bas → Micreos Human Health B.V., Bankaplein 2, 2585 EV Den Haag, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 31 juil. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

2 entrées antérieures
  1. 30 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.08.2016

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.