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Brevet européen · EP2705170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705170
Numéro de demande
EP12726494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C22C 5/04 (2006.01)
C22C 45/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2011/051927 02.05.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052197 02.05.2012
Publication PCT
WO2012/150558 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  7. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  8. 12 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.12.2015

1 entrée antérieure
  1. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.