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Brevet européen · EP2705239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2705239
- Numéro de demande
- EP12716483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 47/04 (2006.01)F02M 63/00 (2006.01)F02M 45/08 (2006.01)
- Priorité
- FI 20115418 03.05.2011
- Demande PCT
- PCT/FI2012/050297 23.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/150377 08.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
HULTQVIST, Anders
CH-8401 Winterthur
JUNG, Steffen
CH-8401 Winterthur
ZUANIGH, Luca
I-34018 Trieste, IT
WINTERSTELLER, Anton
I-34018 Trieste, IT
ORIE, Patrick
NL-8017JE Zwolle, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.