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Brevet européen · EP2705239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705239
Numéro de demande
EP12716483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
12 août 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 47/04 (2006.01)
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 45/08 (2006.01)
Priorité
FI 20115418 03.05.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/050297 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/150377 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

HULTQVIST, Anders

CH-8401 Winterthur

JUNG, Steffen

CH-8401 Winterthur

ZUANIGH, Luca

I-34018 Trieste, IT

WINTERSTELLER, Anton

I-34018 Trieste, IT

ORIE, Patrick

NL-8017JE Zwolle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.