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Brevet européen · EP2705311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2705311
- Numéro de demande
- EP12779344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113101521 05.05.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/033558 13.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/151037 08.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
RUIZ, Randy, T.
St Louis MO 63136, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.