KUGELSICHERE PLATTE

Brevet européen · EP2705325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2705325
Numéro de demande
EP12717675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2012
Publié
12 mars 2014
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 11164552 03.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/057588 26.04.2012
Publication PCT
WO2012/150164 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Teijin Aramid B.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Barrday Inc.

75 Moorefield Street, Cambridge, ON N1T 1S2, CA

Inventeur

DE HAAS, Marc-Jan

NL-7339 DJ Apeldoorn, NL

PATEL, Chinkalben

Ancaster, Ontario L9K-0A5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.