ÜBERWACHUNG DER INTEGRITÄT VON LEITUNGEN
Brevet européen · EP2705342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2705342
- Numéro de demande
- EP12720565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 12 mars 2014
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/24 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)E21B 47/00 (2012.01)E21B 47/10 (2012.01)
- Priorité
- GB 201107391 04.05.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050982 04.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/150463 08.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ROY, James Edward
Calgary, Alberta, CA
KELLEY, Christopher John
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.